Dominique Fournier


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Larregain Dominique Helmling Dominique Sellier Dominique Roche Dominique Le Sourd
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique FOURNIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I – Section des essais et réceptions
c) membres représentant l'industrie aéronautique
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
TREA2206420S(source BODD)
nomination
18 Mars 202218/03/2022
De: Dominique FOURNIER
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000039241814(source JORF)
radiation
19 Octobre 201919/10/2019
De: Dominique FOURNIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000039241814(source JORF)
admission
19 Octobre 201919/10/2019
De: Fournier Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
De Barbeyrac Saint-Maurice
Gautier
NIGEND : 183 360NLS : 6 032 017
INTJ1707213S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Fournier, Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2015-11-01"
INTJ1522478S(source BOMI)
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: Fournier (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2014
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029879343(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Dominique Fournier
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 janvier 2014
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000028626558(source JORF)
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Dominique Fournier
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000027924456(source JORF)
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Fournier Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223802S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Fournier, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE COLLECTIF
D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNEE 2011
Peloton motorisé de Pont-Audemer (27)
INTJ1223151S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Dominique Fournier
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000027167419(source JORF)
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Dominique FOURNIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er février 2013
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000026479954(source JORF)
admission
12 Octobre 201212/10/2012
De: Fournier, née Sellier (Dominique, Noëlle)
attachée principale à la préfecture du Val-de-Marne ; 45 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: Dominique Fournier
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000020104010(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Fournier (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2004-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000420747(source JORF)
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Fournier (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000629715(source JORF)
inscription
26 Janvier 200526/01/2005
De: Dominique Fournier
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Fournier (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000419714(source JORF)
inscription
28 Mars 200328/03/2003
De: Fournier, née Sellier (Dominique, Noëlle)
directrice de préfecture ; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fournier (Dominique)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
1re session 2000
(soit de mars à juin 2000)
Groupe:
École spéciale d'architecture
ecole="École spéciale d'architecture"
JORFTEXT000000591792(source JORF)
diplome
31 Octobre 200131/10/2001
De: Fournier (Dominique, Christian, Gilles)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000388438(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Fournier (Dominique, Christian, Gilles)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Fournier (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000751169(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Fournier (Dominique, Christian, Gilles)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Fournier (Dominique)
vice-président du groupe Exxon Chemical Company
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207169(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Dominique Fournier
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Président de chambre
Remplace:
M. Hederer
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Fournier (Dominique)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture du Val-de-Marne
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000751266(source JORF)
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Fournier (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicoles
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000747422(source JORF)
nomination
06 Mars 199706/03/1997
De: Fournier (Dominique)
président-directeur général de Exxon Chemical
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs : Au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation
Groupe:
École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
ecole="École nationale supérieure du pétrole et des moteurs : Au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation"
JORFTEXT000000376986(source JORF)
nomination
16 Mai 199616/05/1996
De: Fournier (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000374829(source JORF)
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Dominique Fournier
conseiller à la cour de Grenoble
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Remplace:
M. Carrie
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Fournier (Dominique, Christian, Gilles)
groupe spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-12-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000550957(source JORF)
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Fournier (Dominique, Marie)
conseiller à la cour d'appel de Grenoble; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier, née Larregain (Dominique)
médecin des hôpitaux, cancérologie: centre hospitalier de la Côte Basque (Bayonne)
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000177166(source JORF)
nomination
22 Août 199222/08/1992
De: Fournier (Dominique)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affectée à la préfecture du Val-de-Marne
Groupe:
Préfecture du Val-de-Marne
date_debut="1991-09-18"
JORFTEXT000000172295(source JORF)
nomination
19 Novembre 199119/11/1991
De: Fournier (Dominique)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans le cadre national des préfectures
date_debut="1990-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000343989(source JORF)
radiation
04 Mai 199104/05/1991
De: Fournier, née Larregain (Dominique)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Cayenne, service C.I.S.I
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
A.N.D
JORFTEXT000000717944(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Fournier (Dominique, Maurice, Jean-Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Fournier (Dominique)
docteur vétérinaire au Mans
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts pharmacologues-toxicologues
JORFTEXT000000714731(source JORF)
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fournier (Dominique)
docteur vétérinaire au Mans
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Experts cliniciens
JORFTEXT000000714731(source JORF)
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fournier (Dominique)
docteur vétérinaire au Mans
Objet:
experts pour vérifier l'existence des propriétés définies à l'article L. 617-2 du code de la santé publique en ce qui concerne l'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
JORFTEXT000000714731(source JORF)
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Fournier (Dominique)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché principal de préfecture à la préfecture du Val-de-Marne
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000715277(source JORF)
intégration
11 Avril 199011/04/1990
De: Fournier (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1989 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000524415(source JORF)
diplome
21 Janvier 199021/01/1990
De: Fournier (Dominique, François, Edouard)
3e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaires biologiste principal de réserve
Les vétérinaires biologistes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaires biologiste principal"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.